Conditions générales de sponsoring pour la participation à des conférences

Lors de sa réunion du 14 juin 2005, le CA de l'OSSIR a décidé de promouvoir la participation de ses membres à des manifestations de sécurité, au bénéfice de l'ensemble de la communauté de l'OSSIR. Pour ce faire, l'OSSIR est prêt à sponsoriser la participation aux conférences sécurité aux conditions suivantes :

• Le sponsorisé s'engage à faire un compte-rendu formel avec supports, à l'un des deux groupes de travail, au plus tard dans le mois[1] qui suit la conférence.
• La conférence doit :
  • Faire partie d'une des conférences appartenant à la liste suivante :
    • Assises de Sécurité
    • Salon de la Sécurité
    • Solutions Linux
    • Eurosec
    • Conférence de l'AFAI
    • Conférence de l'ISSA
    • ISSE
    • Blackhat / Blackhat Europe
    • Defcon
    • CSI
    • USENIX
    • RSA / RSA Europe
    • CanSecWest
    • IfipSec
  • Être "autorisée" sur une base individuelle, à partir d'un dossier à fournir par le postulant à la sponsorisation, indiquant au minimum : le lieu, la date, la durée, le titre, l'organisateur, le programme, l'intérêt pour le postulant, l'intérêt pour l'OSSIR, le coût de l'inscription.
• La sponsorisation est faite sous forme d'une aide financière qui est déterminée par l'OSSIR, à partir des éléments suivants, que le postulant doit communiquer à l'OSSIR avec le détail suivant :
  • Coût de l'enregistrement,
  • Coût du transport,
  • Coût de l'hébergement,
  • Participation de l'employeur,
  • Montant de l'aide demandée à l'OSSIR.
• Montant de l'aide accordée par l'OSSIR : le montant est décidé par le CA, lors de l'examen de la demande de sponsorisation, à partir des éléments (3 coûts + participation employeur) ci-dessus ; il varie entre la moitié et les 2/3 du coût total avec un maximum de 1500€.
• Les décisions du CA sont sans appel.
• Les remboursements sont faits sur justificatifs, et après la restitution du compte-rendu lors d'une réunion de l'un des groupes techniques SUR ou Windows, avec la livraison des transparents.
• La contractualisation de la sponsorisation se fait avant la conférence par signature d'un protocole d'accord qui reprend les éléments ci-dessus actualisés, signé par le président ou le trésorier de l'OSSIR et le participant à la Conférence.

[1] La présentation doit être prête dans le mois qui suit ; si elle est retardée du fait de l'OSSIR, plusieurs (au moins 2) dates devront être proposées au sponsorisé.